Barreau de la Côte-Nord
Barreau de la Côte-Nord
Logo officiel du Barreau de la Côte-Nord
| Fondation |
|---|
| Type | Barreau |
|---|---|
| Domaine d'activité | |
| Pays |  Canada |
| Langue |
| Membres | ~100 |
|---|---|
| 1er Bâtonnier | Guy Pettigrew |
| Bâtonnière | Anne-Marie Gauthier |
| Affiliation | |
| Site web | www.barreaudelacotenord.qc.ca |
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Le Barreau de la Côte-Nord est un barreau de section du Barreau du Québec.
Description
Article détaillé : Barreau du Québec.
Le Barreau de la Côte-Nord est un barreau québécois indépendant, bien qu'il envoie des membres siéger au Conseil d'administration et au Conseil des sections du Barreau du Québec et qu'ils y ont le droit de vote[1],[2]. En tant qu'ordre professionnel d'avocats, le Barreau de la Côte-Nord offre des services d'accès à la justice aux citoyens qui les requièrent tout en veillant aux intérêts de ses membres et à la transparence de leur profession[3],[4].
Créé en 1975 à partir du Barreau du Saguenay, le Barreau de la Côte-Nord est un barreau section, c'est-à-dire qu'il est une subdivision à la fois géographique et juridique du territoire québécois afin de procurer un meilleur accès à la justice aux citoyens[5],[6],[7]. Étant donné l'ampleur du territoire sous la juridiction du Barreau de la Côte-Nord, ce dernier est composé de deux districts judiciaires, chacun possédant au moins un palais de justice[5]. Les districts judiciaires du Barreau de la Côte-Nord sont les districts de Baie-Comeau et de Mingan[8].
L'instance régissant les activités du Barreau de la Côte-Nord est le Conseil d'administration, sur lequel siège un bâtonnier, un premier conseiller, un trésorier, un administrateur, un secrétaire et trois conseillers[9].
En 2017, 103 avocats sont membres du Barreau de la Côte-Nord[10].
Historique
Article détaillé : Droit au Québec.
À venir.
Liste des bâtonniers de la Côte-Nord
Article détaillé : Bâtonnier du Québec.
Le bâtonnier de la Côte-Nord, ou la bâtonnière de la Côte-Nord, est élu au suffrage universel par l'ensemble des membres du Barreau de la Côte-Nord et son mandat est d'une seule année, renouvelable sous certaines conditions[7].
Gras → indique un bâtonnier du Québec.
- Guy Pettigrew (1976-1977)
- Paul Corriveau (1977-1978)
- René Boucher (1978-1979)
- Jean Nadeau (1979-1980)
- André Gauthier (1981-1983)
- Claude Tremblay (1983-1985)
- Gabriel de Pokomandy (1985-1987)
- André Lavoie (1987-1989)
- Raymond Nepveu (1989-1991)
- Serge Francoeur (1991-1993)
- Réal Gauthier (1993-1994)
- Michel Parent (1994-1995)
- François Wullaert (1995-1997)
- François Landry (1997-1999)
- Yves Langlois (1999-2001)
- Nathalie Aubry (2001-2003)
- Brigitte Bhérer (2003-2005)
- Jean-Claude Dufour (2005-2007)
- Michel Claveau (2007-2009)
- Nancy Leblanc (2009-2011)
- Hubert Besnier (2011-2013)
- Jean-Rock Genest (2013-2015)
- Isabelle Blouin (2015-2017)
- Guylaine Trudeau (2017-2019)
- Anne-Marie Gauthier (2019-2021)
Liste des municipalités dans les districts judiciaires
Article détaillé : District judiciaire (Québec).
Articles détaillés : Côte-Nord, Nord-du-Québec et Municipalité locale (Québec).
District judiciaire de Baie-Comeau[11]
Articles détaillés : Manicouagan et La Haute-Côte-Nord.
District judiciaire de Mingan[12]
- Baie-Johan-Beetz
- Blanc-Sablon
- Bonne-Espérance
- Côte-Nord-du-Golfe-du-Saint-Laurent
- Fermont
- Gros-Mécatina
- Havre-Saint-Pierre
- Kawawachikamach
- L'Île-d'Anticosti
- La Romaine
- Lac-John
- Longue-Pointe-de-Mingan
- Maliotenam
- Matimekosh
- Mingan
- Natashquan
- Pakuashipi
- Port-Cartier
- Rivière-au-Tonnerre
- Rivière-Saint-Jean
- Saint-Augustin
- Schefferville
- Sept-Îles
- Uashat
Notes et références
- ↑ Le Barreau du Québec, « Barreaux de section », sur Le Barreau du Québec (consulté le )
- ↑ Le Barreau du Québec, « La gouvernance », sur Le Barreau du Québec (consulté le )
- ↑ « Mission du Barreau de Québec », sur Barreau de Québec (consulté le )
- ↑ « Mission | Barreau de Montréal », sur www.barreaudemontreal.qc.ca (consulté le )
- ↑ a et b « Les districts judiciaires », sur Ministère de la justice (consulté le )
- ↑ « Connaissez-vous les Barreaux? », sur www.droit-inc.com (consulté le )
- ↑ a et b « Historique », sur Barreau Côte-Nord (consulté le )
- ↑ Barreau de Québec, « Barreaux de section et districts judiciaires », sur barreau.qc.ca (consulté le )
- ↑ « Administrateurs », sur Barreau Côte-Nord (consulté le )
- ↑ Barreau du Québec, « Sous la loupe des barreaux de section - 2017 », sur barreau.qc.ca (consulté le )
- ↑ « District judiciaire », sur Ministère de la justice (consulté le )
- ↑ « District judiciaire », sur Ministère de la justice (consulté le )
Voir aussi
Articles connexes
Droit
- Avocat, Juriste
- Droit au Québec, Droit civil
- Histoire du droit au Québec
- XXe siècle en droit au Québec, XXIe siècle en droit au Québec
- Système judiciaire du Québec, Loi du Québec
- Barreau du Québec, Bâtonnier du Québec
- Districts judiciaires du Québec
- Code civil du Bas-Canada, Code criminel du Canada
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